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Produits structurésMécanisme, risques et fiscalité

Un produit structuré associe une obligation et un mécanisme optionnel pour offrir un gain conditionnel, fixé à l’avance, selon l’évolution d’un indice ou d’une action. Il permet de choisir son couple rendement-risque, mais sa complexité et le risque de l’émetteur doivent être compris avant toute souscription.

Produit structuré : ce qui se passe selon le sous-jacent, schéma explicatif Chess Patrimoine
Schéma Chess Patrimoine. Cliquez pour l'agrandir.

Le principe

Le produit est émis par une banque, pour une durée maximale définie. À des dates de constatation prévues, la valeur du sous-jacent (par exemple un indice actions) est comparée à des seuils. Selon le résultat, le produit verse un coupon, est remboursé par anticipation, ou se poursuit jusqu’à la date suivante.

Les caractéristiques à lire

  • Sous-jacent : indice, action ou panier.
  • Coupon : fixe ou conditionnel, parfois avec effet mémoire, qui rattrape les coupons non versés.
  • Remboursement anticipé (autocall) : si le sous-jacent atteint un seuil à une date de constatation, le capital est remboursé avec le coupon.
  • Barrière de protection du capital : à l’échéance, si le sous-jacent a baissé au-delà de cette barrière, l’investisseur subit la baisse du sous-jacent sur son capital.
  • Émetteur : la banque qui garantit les flux ; sa défaillance entraînerait une perte.

La fiscalité

  • En compte-titres : prélèvement forfaitaire de 31,4 % sur les gains en 2026, ou barème sur option.
  • En assurance-vie ou en contrat de capitalisation : fiscalité de l’enveloppe.
  • Dans une société à l’impôt sur les sociétés : intégration au résultat imposable.

Pour quels profils

  • Investisseurs qui comprennent le mécanisme et acceptent un risque de perte en capital.
  • Allocations qui recherchent un gain défini à l’avance sur un horizon de plusieurs années.
  • Personnes physiques ou sociétés disposant d’une épargne qu’elles n’utiliseront pas avant l’échéance maximale.

Les points de vigilance

  • Le gain est plafonné, la perte ne l’est pas sous la barrière : en cas de forte baisse du sous-jacent, la perte peut être importante.
  • Le risque de l’émetteur s’ajoute au risque de marché. La solidité de la banque émettrice doit être examinée.
  • Une sortie avant l’échéance se fait à la valeur de marché, qui peut être nettement inférieure au capital investi.
  • La durée maximale doit correspondre à l’horizon de placement.
  • Les rendements affichés sont conditionnels. Ils ne constituent ni une garantie ni une prévision.

Pour aller plus loin

Questions fréquentes

Qu’est-ce qu’un produit structuré autocall ?

Un produit qui peut être remboursé par anticipation, avec un coupon, si le sous-jacent atteint un seuil défini à l’une des dates de constatation prévues.

Un produit structuré est-il garanti ?

Le plus souvent non. Le capital est protégé jusqu’à une certaine baisse du sous-jacent, et reste exposé au risque de défaillance de la banque émettrice.

Peut-on loger un produit structuré dans une assurance-vie ?

Oui, sous forme d’unité de compte, selon l’offre de l’assureur. Il bénéficie alors de la fiscalité de l’assurance-vie.

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Sources : Code monétaire et financier ; règlement européen n° 1286/2014 (documents d’informations clés) ; code général des impôts, article 200 A.