Éditeur du site
Nom commercial : Chess Patrimoine
Dénomination sociale : Chess Patrimoine EURL
Siège social : 60 rue François 1er — 75008 Paris
Capital social : 500 €
SIRET / RCS : 942 142 266 à Paris
Directeur de la publication : Grégory Saleh
Email : contact@chesspatrimoine.fr
Site : chesspatrimoine.fr
Hébergeur du site
Société : IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 09 70 80 89 11
Site : www.ionos.fr
Statut réglementé — Courtier en Assurance (COA)
Chess Patrimoine est inscrit à l'ORIAS sous le numéro n° 25003322 en tant que Courtier en Assurance (COA).
Enregistré auprès de l'ACPR — Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution — 4 place de Budapest — 75436 Paris Cedex 09.
L'entreprise exerce en toute indépendance vis-à-vis des compagnies d'assurance partenaires.
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
Conformément aux articles L.512-6 et L.512-7 du Code des assurances :
- Assureur : MATRISK ASSURANCE
- Zone couverte : France et Union Européenne
Mode de rémunération
- Perception de commissions versées par les compagnies d'assurance partenaires
- Le cas échéant, facturation d'honoraires sur devis accepté par le client
Traitement des réclamations
Toute réclamation peut être adressée :
- Par email : contact@chesspatrimoine.fr
- Par courrier : Chess Patrimoine — 60 rue François 1er — 75008 Paris
Un accusé de réception sera envoyé dans un délai de 10 jours ouvrés. Une réponse motivée sera apportée sous 2 mois maximum.
Médiation
En cas de désaccord persistant, le client peut saisir gratuitement :
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site chesspatrimoine.fr — textes, visuels, structure, logo — est la propriété exclusive de Chess Patrimoine EURL et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon.
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